FLASH : Comprendre le droit d’auteur et la propriété intellectuelle à l’heure de l’IA

Stage
le  26 février 2026À distance
Un webinaire à destination des personnels des bibliothèques souhaitant comprendre les implications de l'IA sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Objectifs de la formation

A l'issue de cette formation, les stagiaires seront en mesure d'avoir des éléments de repérage sur les questions suivantes :

  • L'IA et ses productions sont-elles protégées par le droit d'auteur ? Qu'en est-il de l'utilisateur de l'IA ?
  • Quelles problématiques sur l'utilisation par l'IA de données protégées par la propriété intellectuelle ?

Programme du webinaire

I. Qu'est-ce que le droit d'auteur ?

  • L'œuvre
  • Le titulaire des droits
  • Les droits d'auteur

II. Qu'est-ce que l'IA et quelles sont les problématiques rencontrées avec le droit d'auteur ?

  • Définition de l'IA
  • Le droit applicable aux données d'entrainement de l'IA
  • Les résultats générés par IA sont-ils protégés par les droits d'auteur et peuvent-ils être des contrefaçons au droit d'auteur ?

III. Comment peut-on utiliser l'IA dans les bibliothèques, et points de vigilance

  • Ce qui existe déjà / en cours de création
  • Ce que l'on peut envisager et les garde-fous

Inscription

Cette visioconférence étant financée par la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes et le ministère chargé de l'Enseignement supérieur, elle est gratuite pour les personnels de toutes les bibliothèques publiques.

Publié le  11 février 2025
Mis à jour le  26 novembre 2025